DELTA GITE
Présentation de la marque DELTA GITE
Déposée le 28 avril 1988 par PEYPELUT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA GITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DELTA GITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA GITE est expirée depuis le 28 avril 1998.
PEYPELUT Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34